Compte rendu de la réunion de rentrée du RAM

  • Résumé du guide ministériel du 30 Août 2020 ci-dessous.
  • Nouveauté : prêt de malles de jeux/livres (avec le partenariat de la ludothèque de Bergerac et la bibliothèque de Mussidan). Contacter le RAM pour tous renseignements. 06.95.13.47.77 ou ramvi@orange.fr
  • Rappel : des lots de 3 mois de masques lavables ont été gracieusement offerts par la Sous-Préfecture de Bergerac pour les assistants maternels et attendent celles et ceux qui ne les auraient pas encore eu. Merci de prendre contact auprès du RAM.

Résumé du guide :

Le nouveau guide ministériel pour les modes d’accueil, rentrée 2020, allège et simplifie les mesures sanitaires afin de permettre au plus grand nombre, de retrouver leur activité professionnelle, tout en mettant en place des dispositifs pour freiner une recrudescence épidémique.

Dispositif préventif :

Le « listing des cas-contact » avec l’ARS (Agence Régionale de Santé) qui coordonne les actions, en partenariat avec les médecins et l’assurance maladie. Les personnes qui auront été en contact avec une personne testée positif, seront contactées et mises en quatorzaine (possible réduction à 7 jours d’isolement) et testées à leur tour. Voir affiche cas contact

– Le rôle des parents est renforcé, ils… :

  • Doivent veiller tout particulièrement à la santé de leur enfant et à l’éventuelle apparition de symptômes liés au COVID (ex : prise de température avant l’accueil de l’enfant).
  • Doivent venir chercher l’enfant sans tarder, s’il est malade ou si l’assistant maternel est malade ou en arrêt de travail (ex : si l’assistant maternel apprend dans la journée qu’il est un cas contact).
  • Doivent sans délai, consulter un avis médical si leur enfant présente des symptômes.
  • Sont invités à fournir des masques à leur salarié pour 10 semaines de stock (à négocier : soit au prorata* des heures de chaque employeur, soit en augmentant l’indemnité d’entretien, soit en fournissant des masques lavables)

*exemple de calcul : sachant qu’il faut 10 masques pour 5 jours, c’est-à-dire 100 masques pour 10 semaines (1 à l’accueil et 1 aux retrouvailles). Pour chaque enfant il faut : Multiplier 100masques X nb d’heures mensualisées d’un enfant et diviser par le total des heures mensualisées de tous les employeurs = nb de masques à fournir par les parents de l’enfant en question. J=60h + P=136h + L=122h + E=77h + F=36h = 431h au total pour l’enfant J il faut masques X 60h % 431h = 13.9 soit 14 masques à fournir par les parents de J).

Ou sinon vous pouvez aussi consulter ce simulateur de calcul du coût des masques gratuitement, cliquez ici.

  • Peuvent ( mais c’est fortement recommandé, pour des questions de responsabilité) fournir une attestation sur l’honneur au retour de l’enfant chez l’assistant maternel. Annexe du guide p38

– Le masque, quand? pour qui?

    – Masque obligatoire pour les parents au domicile de l’assistant maternel

– Masque est interdit pour les jeunes enfants (risque d’étouffement).

                – Masque obligatoire pour les assistants maternels si la distanciation d’1mètre avec les parents ne peut être respectée (ex : à l’accueil et aux retrouvailles)

                – Masque non obligatoire pour les assistants maternels en étant seul avec les enfants (sauf si apparition de symptômes ou si vous êtes un cas-contact), et ce en attendant la venue des parents.

– Rôle des professionnels petite enfance, ils… :

  • Fin de l’extension exceptionnelle d’agrément au 30 septembre.
  • Continuent d’applique les consignes sanitaires du guide (voir guide p13 et suivantes)
  • Doivent prévenir les parents et suspendre l’accueil d’un enfant symptomatique.
  • Doivent prévenir les parents et suspendre l’accueil des enfants si le professionnel, lui-même devient symptomatique, pendant ou hors temps de travail.
  • MAM doivent afficher les consignes pour le lavage des mains en plusieurs endroits stratégiques (entrée, cuisine, sdb, wc)
  • Peuvent (fortement recommandé !) tenir un carnet de traçabilité des événements liés à la COVID (ex : apparition de fièvre, info de parents, suspension d’accueil, retour d’accueil, ect). Ce document ne peut en aucun cas être consultable par des tierces personnes, ni même les parents. Ce document a pour objectif de retracer l’historique d’une éventuelle contamination et donc d’aider au travail de l’ARS.

Pour vous aider le Conseil Départemental de la Dordogne a transmis un document simplifiant la compréhension du guide ministériel, sous forme de fiches. Les voici :

Qui paye quoi ?

En l’absence de mesures particulières, les conditions de rémunération de l’assistant maternel restent identiques aux situations de maladies « classiques ». C’est- à-dire, lorsque l’enfant est malade, le parent peut déduire les journées d’absence du salaire, lorsque l’assistant maternel est malade, il est alors en arrêt de travail et c’est la Sécurité Sociale qui l’indemnise. Si c’est le parent qui garde son enfant (ex : parent isolé) alors il doit régler la journée de travail à l’assistant maternel comme convenu au contrat sans les indemnités d’entretien ou de repas. Voir Convention Collective du particulier employeur article 14.

Pour chacun d’entre nous :

Si nous sommes proche d’une personne symptomatique, ou d’une personne cas-contact, nous devons rester vigilants à l’apparition d’un symptôme, et consulter sans tarder si c’est le cas mais sans pour autant arrêter d’exercer. Si le proche s’avère positif au dépistage, alors nous serions contactés, isolés et dépistés à notre tour (donc en arrêt de travail), et s’il est testé négatif alors la vie suit son cours.

En pièces jointes :

« Les changements du RAM « 

Le RAM s’adapte pour vous accueillir dans les meilleures conditions et dans le respect des mesures gouvernementales en matière de protection et de prévention. Votre sécurité et celle des enfants est toujours la priorité. Le RAM a donc adopté un protocole supplémentaire pour respecter la santé de chacun tout en préservant sa qualité d’accueil.

« «Affiche, en cas d’enfant malade ».

Nombre d’entre vous se questionne sur les petits maux de l’hiver dont les enfants sont souvent atteints et qui entraîneront la suspension de l’accueil. Voici un affichage qui permettra à chacun (professionnels et parents) de se rappeler quand il y a accueil d’un enfant ou pas et quand l’accueil n’est plus suspendu.

Prenez soin de vous.

Le Relais d’Assistants Maternels.

Nouveau protocole et nouveau planning

Avec la rentrée 2020, de nouvelles consignes de sécurité voient le jour pour les modes d’accueil petite enfance, exemples: le rôle des ARS (Agences Régionales de Santé) est renforcé, le port du masque est obligatoire pour les parents dans les structures et chez les assistants maternels, l’attestation médicale n’est plus demandée pour la réadmission d’un enfant, l’extension exceptionnelle de l’agrément des assistants maternels prend fin le 30 septembre, etc.

Vous trouverez toutes les consignes dans le guide ci-dessous (notamment en annexe l’attestation sur l’honneur pour les parents).

Covid19-Guide_ministériel-Accueil_0-3ans-Rentree-VF

Mais qui dit rentrée dit également retour des animations du RAM !

Ce début d’année sera marqué par de nombreuses sorties proposées : lacs, fermes, château, moulin pour les journées du patrimoine, mais aussi des séances de baby yogi ou encore la découverte de l’apiculture (en toute sécurité !)

Un nouveau kit à l’essai : le kit des kids!

4 malles pour découvrir des jeux et des livres (partenariat avec la bibliothèque de Mussidan et la ludothèque de Bergerac) seront dédiées au prêt pour les assistants maternels dès septembre 2020.

Voir planning ci-contre planning sept 20

Je vous souhaite une très belle rentrée et une belle année à venir pour tous.

Stéphanie Dardy – responsable RAM

Nouveau guide ministériel, mode d’accueil levée du confinement.

Voici quelques points importants du guide phase 3, un résumé à l’attention des assistants maternels et des parents :

-La possibilité d’extension exceptionnelle de l’agrément pour chaque assistant maternel à domicile est prolongée jusqu’au 30 septembre et les agréments prolongés jusqu’au 10 octobre.

Pour rappel, cette extension d’agrément ne s’applique pas aux assistants maternels exerçant en Maison d’assistants maternels.

-En matière d’hygiène des locaux et du matériel, il est possible de revenir à l’organisation de routine avec les produits habituels. Mais malgré le retour à l’organisation de routine, l’hygiène des locaux et du matériel doit continuer à faire l’objet d’une attention forte. (voir guide p15)

-Privilégier les activités extérieures et les sorties. (Les structures de jeux extérieurs sont nettoyés une fois par jour.)

-Le lavage des mains demeure le premier moyen de lutte contre le virus. (voir guide p11)

-Lorsqu’il est nécessaire, le port du masque vient compléter les gestes barrières.

Afin de réduire le risque de transmission du virus entre adultes, le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les professionnels et les parents lors de tout échange dès lors que la distance minimale d’un mètre ne peut être respectée. Les masques « faits maison » peuvent être utilisés dès lors qu’ils sont conçus dans le respect de la norme Afnor.

Pour les professionnels présentant un risque de formes graves de Covid-19, l’usage de masques à usage médical est obligatoire (chirurgicaux). Ces masques sont fournis aux professionnels sur prescription médicale.

Dans tous les cas, le port d’un masque complète les gestes barrières et ne les remplace pas.

 

POUR LES MAM

-La règle de l’accueil en groupes étanches de 10 enfants est levée. Les Maisons d’assistants maternels peuvent rétablir leurs pleines capacités d’accueil.

-En phase 3 de la levée du confinement, les Maisons d’assistants maternels retrouvent ainsi leurs pleines capacités d’accueil et peuvent restaurer leurs organisations internes en groupes d’enfants ou sections, sans limitation de nombre pour chacun des groupes.

Dans les Maisons d’assistants maternels, les instructions d’hygiène des mains doivent être affichées, en particulier dans les vestiaires, les salles de change, la cuisine, le coin repas. Santé Publique France a conçu une affiche « Comment se laver les mains » qui peut être utilement imprimée et affichée.

-Conserver une distance d’un mètre entre professionnels.

-Les règles de distanciation entre professionnels doivent être respectées au cours de la journée. Les réunions d’équipe rassemblant les professionnels, y compris ceux travaillant dans plusieurs groupes ou sections, sont organisées de même dans le respect des règles de distanciation physique et en effectifs limités, le port d’un masque grand public étant recommandé et obligatoire lorsque la distance d’un mètre entre adultes ne peut être respectée.

 

POUR LES PARENTS:

Quel rôle doivent jouer les parents pour la réussite de la phase 3 de la levée du confinement ? L’implication des parents, leur bonne compréhension et application des consignes sanitaires est une clef de la réussite de la phase 3 de la levée du confinement dans les modes d’accueil du jeune enfant.

  • Une affiche d’information pour les parents sur les gestes barrières qu’ils sont appelés à suivre est placardée à l’entrée de la MAM ou du domicile de l’assistant maternel ;
  • Un email est adressé aux parents pour les informer des consignes sanitaires, de l’organisation de l’accueil, des gestes barrières qu’ils doivent appliquer et du rôle qu’ils sont appelés à jouer pour tenir l’épidémie sous contrôle ;
  • Pour les parents qui ne disposent pas d’adresses mails, un document est préparé à leur intention et transmis directement à leur arrivée ou laissé dans le casier de leur enfant ; lorsque cela semble nécessaire, les consignes sont expliquées oralement au moins 1 fois (dans le respect des règles de distanciation) ;
  • Les Relais d’Assistants Maternels peuvent jouer un rôle très utile dans l’information et la sensibilisation des parents dont les enfants sont accueillis par des assistants maternels ; des séances de sensibilisation des parents peuvent être organisées (en visio-conférence ou dans des conditions respectant les exigences de distanciation physique) ; ne pas hésiter à solliciter de même les conseils voire une intervention du Référent Covid-19 Petite enfance du service départemental de la PMI.

 

Les parents peuvent à nouveau pénétrer dans les lieux où sont accueillis les enfants mais en limitant les risques de contamination. Chez les assistants maternels, en Maisons d’assistants maternels, les parents peuvent pénétrer dans les lieux d’accueil des enfants, dans le respect des règles suivantes :

  • Chaque parent se lave systématiquement les mains à son arrivée ainsi que, lorsque la configuration des lieux le permet, celles de son enfant au savon et à l’eau et au savon ;
  • Chaque parent porte un masque grand public pendant toute la durée de sa présence dans les lieux d’accueil dès lors qu’il ne peut garantir une distance d’un mètre vis-à-vis des enfants et autres adultes présents ;
  • Chaque parent s’efforce de respecter à tout moment une distance d’un mètre avec les professionnels, les autres parents et les autres enfants ;
  • A l’entrée de l’établissement, de la MAM ou du domicile de l’assistant maternel, un marquage au sol permet de représenter les distances d’un mètre que les parents doivent respecter si une file d’attente est susceptible de se former (adhésif ou traçage au sol, etc.) ;
  • Le nombre de parents simultanément présents dans le lieu d’accueil des enfants est limité à 2 par section ou unité d’accueil ;
  • Parents et professionnels adoptent la salutation distanciée (ne pas serrer la main, ne pas s’embrasser, pas d’accolade) ;
  • Au besoin, des SMS, messages électroniques ou appels téléphoniques peuvent utilement compléter les transmissions orales sur l’enfant.

 

Les parents jouent un rôle clef dans l’effort collectif pour tenir l’épidémie sous contrôle. Pour protéger les enfants et les professionnels, les parents sont appelés à respecter les consignes suivantes :

  • Venir récupérer son enfant sans délais en cas d’apparition de symptômes du Covid-19 ;
  • Informer immédiatement de l’apparition de symptômes chez son enfant ou au sein de son foyer ;
  • Informer immédiatement de tout résultat positif à un test de dépistage RT-PCR de l’enfant ou d’un des membres de son foyer ;
  • Consulter sans délais un médecin en cas d’apparition de symptômes chez son enfant ou au sein de son foyer ;
  • Ne pas confier son enfant s’il est testé positif au Covid-19 ; respecter la mesure de quatorzaine ;
  • Ne pas confier son enfant s’il présente des symptômes du Covid-19 (ex. fièvre supérieure à 38°) en attente d’une consultation auprès d’un médecin ou des résultats d’un test de dépistage RT-PCR ;
  • Ne pas confier son enfant si un membre du foyer présente des symptômes du Covid-19 ;
  • Ne pas confier son enfant si celui-ci est identifié comme contact à risque ; respecter la mesure de quatorzaine ;
  • Se tenir à la disposition des équipes en charge du contact-tracing.

DE PLUS :

-Les services départementaux de la PMI jouent un rôle important auprès des professionnels de l’accueil du jeune enfant, particulièrement des assistants maternels, notamment avec le référent COVID-19.

-Il appartient aux parents et aux professionnels d’être vigilants face à l’apparition de symptômes chez l’enfant (fièvre, toux, difficultés respiratoires, troubles digestifs ou altération de l’état général). (voir guide détails p19-22)  + annexes guide p 32-34

Faut-il suspendre l’accueil d’un enfant symptomatique mais non-confirmé ? Dans l’attente d’un avis médical, une décision de suspension préventive de l’accueil de l’enfant doit être prise par l’assistant maternel afin de garantir la sécurité des enfants accueillis, des membres du foyer de l’assistant maternel. Le retour de l’enfant ne peut se faire que sur présentation d’une attestation médicale justifiant qu’au jour de la consultation l’enfant ne présente pas de contre-indication à sa présence dans la Maison d’assistants maternels, au domicile de l’assistant maternel.

Pour lire le guide dans son intégralité : Guide ministériel phase 3

Des films d’animation simples pour expliquer les gestes barrières aux jeunes enfants (partenaire de l’Unesco)

Un jeune studio d’animation de Marseille a fabriqué neuf petites vidéos pour expliquer les gestes barrières aux enfants de manière douce et créative. Cette campagne, qui s’inscrit dans une démarche citoyenne, a obtenu le partenariat de l’Unesco.

Par Annie Vergnenegre. Son arme face au Covid, c’est la tendresse. Les Loulous de Florence Prévost, alias Coeur d’Artiflo sont à croquer.

Elle les a créés au moment du déconfinement à la demande d’une amie directrice d’un centre de loisirs pour rassurer les enfants et leur apprendre comment se protéger.

Se dire bonjour, tousser, bien se laver les mains…. les bons gestes à retenir, en s’amusant.

Les six affiches postées sur Facebook ont très rapidement été très largement partagées. Pour parvenir jusqu’à Alexandre Charlet, producteur des Films du Cygne et co-fondateur du Studio Animation à Marseille.

« Ma compagne m’a dit, est-ce tu pourrais imprimer ces affiches pour les montrer à Juliette (leur fille de 4 ans), raconte le producteur de films d’animation. En imprimant les affiches, je me suis dit, mais c’est trop mignon, le message est hyper simple, il faudrait les animer. »

Alexandre Charlet a donné vie aux jolis minois de Coeur d’ArtiFlo. A partir des dessins, le Studio Animation de Marseille a fabriqué six petits films de 25 secondes, à télécharger gratuitement sur le site Lespetitsloups.tv.

Six films fabriqués dans l’urgence

« Comme on ne sait pas coudre, on ne peut pas faire des masques, mais on sait faire des animations, ajoute-t-il. L’idée, c’était de les faire au plus vite, d’être dans la même urgence que les besoins des équipes pédagogiques, que ce soit les écoles, les centres de loisirs. »

« On a un univers graphique et des messages simples qui parlent aux enfants, dès la maternelle et primaire, entre 3 et 7 ans. Par exemple, tousse et éternue dans ton coude et danse le Dab, ça nous amuse et on sait que ça peut parler aux enfants ».  

Ce mardi, quatre nouveaux modules sont mis en ligne. Ils sont consacrés à la distanciation et le port du masque.

« On a eu pas mal de demandes de maîtresses qui nous ont rapporté que les enfants étaient effrayés, ils ne reconnaissaient pas leur maîtresse. L’idée, c’est d’être aussi capable de répondre aux demandes dans l’urgence ».

Un partenariat avec l’Unesco

« On en est à faire des versions internationales, dans toutes les langues, j’ai réussi à obtenir le partenariat de l’Unesco pour la diffusion, parce que l’objectif de départ pour nous, c’est vraiment que ces films et ces affiches soient mis à disposition gratuitement. »

Francetvinfo

Sorties RAM + info Pajemploi

Avec la réouverture des parcs, je vous propose que l’on profite de cette occasion pour ne pas se perdre de vue… En plein air, les mesures préventives de distanciation sont beaucoup plus faciles à appliquer, les enfants peuvent courir, sauter, danser, chanter et profiter pleinement de leur environnement même à plusieurs et c’est l’occasion de se retrouver aussi entre professionnelles de manière plaisante tout en respectant facilement les consignes de sécurité (port du masque, distanciation sociale).

C’est pourquoi, je souhaite vous proposer une sortie RAM par semaine pour ainsi reprendre contact progressivement.

1ere sortie à Beaupouyet, balade à la quête de « boucle d’or » dans la forêt du vignoble :

+

Petite info Pajemploi et heures supplémentaires : si vous souhaitez savoir quelles sommes les différents parents doivent vous verser par rapport aux cotisations des heures sup, il faut que vous envoyez un mail à Pajemploi qui transmettra, uniquement sur demande, le récapitulatif des infos données aux parents (qui, combien…)

https://isle-et-crempse-en-perigord.fr/2020/05/29/vigilance-sur-la-regularisation-des-heures-supplementaires-des-assistants-maternels

Bien cordialement.

Stéphanie Dardy

Vigilance sur la régularisation des heures supplémentaires des assistants maternels

Pajemploi a entrepris de régulariser les sommes dues au titre de l’exonération partielle des charges sur les heures supplémentaires (complémentaires et majorées), en vigueur depuis janvier 2019 (grosse régularisation…). Certains salariés ont déjà perçu la somme des régularisations directement sur leurs comptes (ceux qui utilisent pajemploi+), pour les autres ce sont les parents qui ont perçu cette somme et qui doivent la restituer à leur salarié (si tant est que parent et asmat soient encore sous contrat…)

Bref, avec la mise en place rétroactive de vos droits, s’accompagne parfois un lot d’erreurs que je vous propose de découvrir dans le document ci-joint (top-assmat) :

EXONERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES

Pajemploi est décidément plein de surprises, et c’est au moment où personne ne l’attendait, qu’il a annoncé se saisir du problème d’exonération des heures supplémentaires et complémentaires ! (Voir notre article ici à ce sujet)

Décortiquons donc avec vous ces nouveautés. 🔍

Calcul de l’exonération : Pajemploi prend le parti de la deviner 🔮

Les heures majorées se calculent habituellement de cette façon :

Montant des heures majorées = taux horaire x (1+ majoration) x nombre d’heures

Ainsi si l’assistant(e) maternel(le) a fait 10h30min (10,5h) majorées à 25% et que le taux horaire est à 4€ brut cela donne :

Montant des heures majorées = 4€ x (1 + 0,25) x 10,5h = 52,50€

Il existe depuis janvier 2019 deux mesures d’exonérations sur ce montant,:

  • une exonération fiscale qui fait que ces 52,50€ n’intègrent pas le salaire imposable. Le salarié ne paie donc pas d’impôts sur cette somme.
  • une exonération partielle de cotisations, qui baisse les charges sociales de 11,31%. Le salarié récupère ainsi 11,31% x 52,50€ = 5,94€ sur son salaire net en plus !

Cependant Pajemploi ne dispose pas des données nécessaires à un calcul exact : en effet sur les déclarations, il n’est actuellement pas possible d’indiquer un nombre d’heures majorées exact, ni un taux de majoration, ni non plus le montant total des heures majorées.

À ce jour Pajemploi a donc pris le parti de faire une estimation des montants majorés.

Ainsi Pajemploi calcule dorénavant ce montant comme suit :

Étape 1 : il convertit le salaire horaire net déclaré en brut, en considérant que l’usager n’a pas intégré lui- même l’exonération de cotisations.

Étape 2 : il convertit le taux horaire net déclaré en brut.

Étape 3 : il considère que les usagers ont bien reconverti en « heures normales » sur leurs déclarations, tous les éléments de salaire qui ne seraient pas des heures majorées : régularisation éventuelles, paiement des congés, etc.

Étape 4 : il lance enfin ce calcul :

Montant brut des heures majorées = Salaire brut – (nombre d’heures normales x taux horaire brut)

Étape 5 : il calcule enfin l’exonération de 11,31% sur cette base et l’ajoute au salaire net… Tadam !!

Cela fonctionne t-il ? 🕵

Globalement oui, mais le diable se cache souvent dans les détails… 😈

Le souci de cette méthodologie est qu’elle ne peut donner qu’un résultat approximatif, certes proche de la réalité dans la majorité des cas, mais qui risque d’être complètement faux dans plusieurs situations.

Par exemple ces éléments auront un impact à la marge :

🔔 Si le taux horaire net réel est à 4 décimales au lieu de deux (ce qui est le cas lorsque le contrat est calculé à partir du brut).

🔔 Si les heures normales ont dû être arrondies lors de la déclaration (Pajemploi n’accepte que des heures entières).

Mais les éléments ci-dessous peuvent par contre complètement fausser le résultat, et représenter une perte potentielle importante pour l’employeur ou l’assistant(e) maternel(le) :

⚠ Si l’employeur a lui-même correctement calculé le salaire net de son côté en intégrant l’exonération et qu’il déclare ce résultat, alors tout devient faux. L’exonération devinée par Pajemploi sera à minima 10% supérieure à la réalité et Pajemploi la rajoutera à nouveau au salaire, cela fait une charge pour l’employeur de plus du double de la réalité.

⚠ Si l’usager oublie de convertir en « heures normales » un paiement de congés ou une régularisation de salaire sur sa déclaration. L’exonération sera appliquée aussi sur ces montants- là ! Un sacré coût injustifié en plus pour l’employeur, et une exonération fiscale indue pour l’assistant(e) maternel(le)… 😔

⚠ Si le taux horaire a évolué en cours de mois, en raison d’un avenant au contrat par exemple (Il faudra bien indiquer le taux horaire moyen pondéré et surtout pas celui du contrat initial ou de l’avenant).

Une inconnue… 🙄🙏

Nous ne sommes pas arrivés à savoir si pour les futures déclarations (et en particulier celle de mai 2020), Pajemploi va également appliquer ces principes, ou si le formulaire de déclaration va être mis à jour afin de permettre la déclaration d’un montant exact au titre des heures majorées.

Nous faisons l’hypothèse dans la suite de cet article et pour la préparation des déclarations du mois que le formulaire de déclaration n’évoluera pas, et que les principes exposés ci-dessus continueront d’être appliqués sur les futures déclarations.

Sauf information communiquée plus tôt par nos contacts, nous allons devoir attendre le 25 du mois pour vérifier ce point… 😩

Et maintenant, que faire ?

Toutes les personnes qui souhaitent mettre en œuvre un calcul exact se retrouvent devant une difficulté importante :

Comment faire pour l’obtenir, alors que Pajemploi appliquera une estimation dans tous les cas ?

Étape 1 : déclarer le salaire net versé sans exonération comme le demande Pajemploi.

Étape 2 : calculer de notre côté le montant de l’exonération qu’en déduira Pajemploi, et la comparer au montant calculé de manière exacte.

Étape 3 : si nécessaire ajuster à la marge le nombre d’heures normales déclarées, voir le taux horaire déclaré, pour forcer Pajemploi à aboutir sur un calcul d’exonération le plus proche possible de la réalité.

Étape 4 : enfin compenser la différence restante (un très petite somme si les choses sont bien faites) si nécessaire par ailleurs.

Ainsi nous avons besoin de quelques jours pour digérer ces nouveautés, mais dès la semaine prochaine nous allons mettre à disposition de nos membres une adaptation des fiches de paie Top-Assmat et des simulations de déclarations pour que d’une part le calcul de Pajemploi tombe le plus près de la réalité dans toutes les situations possibles et imaginables et que d’autre part le salaire total versé par l’employeur soit rigoureusement exact !

Soyez attentifs !

Vous l’avez compris, il va falloir faire très attention en déclarant sur Pajemploi, en particulier si vous avez des heures supplémentaires ou complémentaires, autrement le calcul de l’exonération peut être complètement erroné et représentera alors une charge indue pour l’employeur ou une perte pour l’assistant(e) maternel(le).

Les cases « Salaire net total », « Taux horaire net normal » et « Nombre d’heures normales », contrairement à ce que leur nom indique, vont être utilisées pour le calcul des heures supplémentaires et leur exonération, et non pas la case « nombre d’heures majorées » !

  • Il ne faudra surtout pas indiquer en heures normales, le nombre d’heures réelles du mois, mais bien le nombre d’heures mensualisées.
  • Bien prendre soin de déduire les absences déduites éventuelles de ces heures, mais là aussi ne pas le faire au réel, mais au prorata de la déduction effective de salaire (calcul de cassation).
  • Ne pas oublier non plus de convertir en heures normales tous les montants qui ne correspondent pas à des heures supplémentaires ou complémentaires : congés payés, mais aussi les majorations particulières (jour férié, travail de nuit, régularisation de salaire, etc).
  • Il faudra continuer à veiller à ce que le salaire net déclaré soit supérieur ou égal à la formule « heures normales x taux horaire » (sinon la déclaration ne passera pas).
  • Enfin et c’est le plus important : il faudra bien indiquer sur la déclaration pajemploi le salaire net AVANT exonération et non après comme jusqu’à présent.

Et pour les mois passés ?

Pajemploi a commencé à recalculer pour certaines personnes les bulletins de paie des mois passés selon la méthode expliquée ci-dessus.

Des emails commencent donc à être envoyés aux assistant(es) maternel(le)s et aux employeurs indiquant que les bulletins de salaires depuis janvier 2019 sont remis à jour.

Malheureusement Pajemploi fait l’hypothèse que l’exonération n’avait pas déjà été calculée par ailleurs, ce qui comme expliqué ci-dessus fausse le résultat…

Toutes les personnes conseillées par les associations, les syndicats, la FEPEM, et Top-Assmat, avaient en effet déjà calculé cette exonération depuis janvier 2019 et l’avaient intégrée sur le salaire net déclaré. Pour ces personnes, Pajemploi est donc en train de la calculer une deuxième fois et d’effectuer des virements en conséquence.

Pour bien saisir ce qu’il convient d’appliquer dans la situation présente, il faut comprendre que l’exonération de cotisations est bien un coût à charge de l’employeur, puisque le salaire net s’en trouve augmenté. C’est bien ce que Pajemploi appliquera à partir de mai 2020, en l’ajoutant au salaire net à payer pour l’employeur.

Et pour les mois de Janvier 2019 à Avril 2020, Pajemploi a décidé de faire porter par la CAF, le coût de l’exonération, au lieu de la refacturer aux employeurs.

Cependant si pour les mois passés l’employeur avait déjà pris l’initiative de régler lui-même cette exonération, comme c’est le cas pour les utilisateurs de Top-Assmat, ce rattrapage n’aura pas  lieu d’être, puisque l’employeur a déjà payé son dû et que l’assistant(e) maternel(le) a touché le sien également.

Ainsi vous pouvez considérer :

  • soit que cette erreur de pajemploi est au bénéfice du salarié, car conformément à leurs instructions ce virement lui est destiné.
  • soit que ces montants auraient été pris en charge pour l’employeur s’il ne les avait pas déclarés. Auquel cas il pourrait sembler normal que ne soient reversées à l’assistant(e) maternel(le) uniquement la différence entre le virement de Pajemploi et les exonérations déjà payées par l’employeur.
  • soit vous trouvez un équilibre entre ces deux solutions !

Dans tous les cas il s’agit d’un choix personnel que vous devez voir entre vous.

Cette situation est sans queue ni tête et le virement n’avait pas lieu d’être.

Notre seule position officielle ne peut être que celle de vous inviter à contacter Pajemploi et leur demander la procédure à suivre pour renvoyer les fonds.

Comment se passe la déclaration d’impôts ?

Pajemploi transmet à l’administration fiscale les salaires nets imposables touchés par l’assistant (e) maternel (le) pour chacun de ses contrats.

Le salaire net imposable dépend notamment de cette exonération fiscale. La valeur transmise par Pajemploi peut donc être légèrement différente de qui aurait dû être.

Pour être rigoureux, il convient donc pour le calcul de l’abattement dont bénéficient les assistant(e)s maternel(le)s de repartir des bons montants de salaire net imposable. »

Le RAM reste à votre disposition, dans la limite de ses capacités, par téléphone 06.95.13.47.77 ou courriel ramvi@orange.fr

Bien à vous

Stéphanie Dardy

Recommandations hygiène et mesures barrières pour les assistants maternels dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

Avec la reprise ou l’accroissement d’activité en ce début Mai, il est nécessaire d’adapter quotidiennement nos pratiques et de mettre en place des gestes barrières pour se protéger et protéger les enfants.

Ces gestes sont particulièrement difficiles à mettre en place avec de jeunes enfants et notamment les gestes de distanciation sociale. Ils sont d’autant plus délicats à assumer au quotidien que le besoin affectif des enfants constitue un de leurs besoins essentiels et qu’ils peuvent aussi être perturbés par l’ambiance familiale de confinement/déconfinement.

Beaucoup d’enfants vont retrouver leur assistant maternel après une longue absence. Quel que soit le contexte, l’enfant aura toujours besoin de câlins et de moments de proximité.

Il faut rappeler que contrairement aux situations observées avec de nombreux virus respiratoires, les enfants semblent moins porteurs du Sars-Cov-2 que les adultes et les données disponibles sur la contagiosité des enfants entre eux et vers les adultes sont rassurantes, en particulier pour les jeunes enfants.

Alors comment concilier à la fois les besoins affectifs des enfants et le renforcement des règles d’hygiène?

Des recommandations gouvernementales (voir mail du RAM) et différents protocoles sur internet existent, certaines mesures sont plus ou moins applicables ou du moins demandent à être adaptées aux conditions d’accueil de chacun. Je vous propose de  faire un recueil des échanges sur les gestes barrières et astuces  du quotidien, qui se sont tenus lors de la visioconférence du 7 Mai. Beaucoup de ces mesures sont déjà appliqués par un grand nombre d’entre vous mais il y aura forcément des gestes qui seront nouveaux et qu’il faudra intégrer progressivement dans votre quotidien avec les enfants. L’idée est que chacun puisse y piocher ce qui convient le mieux à ses conditions d’accueil  :  mesures préventives

Bien à vous.

Stéphanie Dardy

Références des textes consultés:

https://www.gironde.fr/actualites/covid-19-accueil-du-jeune-enfant

https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19-mesures-protection-enfance.pdf

https://www.lassmat.fr/etre-assmat/techniques-professionnelles/accueil-d-enfants-et-covid-19-quels-risques-quelles

https://flog6.webnode.fr/l/covid-19-preparer-le-retour-a-la-creche/

Port du masque obligatoire pour les assistants maternels (décret du 11 mai 2020): https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/11/SSAZ2011567D/jo/texte

Sur le nettoyage à la vapeur : http://www.cite-sciences.fr/fr/au-programme/lieux-ressources/cite-de-la-sante/une-question-en-sante/toutes-les-questions-sante/questions-sante-2020/?tx_equestionreponse_pi1%5Bquestion%5D=22266&tx_equestionreponse_pi1%5Baction%5D=show&tx_equestionreponse_pi1%5Bcontroller%5D=Question&cHash=3a6081df07a52388368570f00ce0cb5c

Liens @ utiles assistant maternel/parent

Les sorties étant limitées et internet foisonnant de trouvailles plus ou moins fiables, voici une sélection de sites internet sûrs qui pourraient intéresser les assistants maternels, les parents employeurs et les futurs parents :

  • Pour toute question sur l’activité partielle, le ministère du travail a mis en place un service d’assistance par région, voici les coordonnées pour la Nouvelle Aquitaine : Assistance indemnisationFlyer
  • Déclaration de l’indemnisation exceptionnelle reconduite en Avril sur Pajemploi
  • IRCEM : une aide sociale pour assistant maternel ou parent employeur, à hauteur de 300euros pour le paiement de créances (demande en ligne via Web Action Sociale de l’Ircem ou tel: 0 980 980 990) et téléconsultation médicale gratuite pour les adhérents IRCEM, rdv sur votre espace client:aide sociale IRCEM et IRCEM
  • Face aux nouvelles difficultés que nous pouvons rencontrer avec le confinement, voici des lectures, des vidéos sur l’accompagnement que nous pouvons proposer aux enfants: Parents, professionnels et même futurs parents, ces sites sont remplis de ressources pour chacun d’entre nous!  livret-dactivits-des-ergothrapeutes-pour-vous-et-vos-enfants et Enfance et covid

Et un numéro vert gratuit lorsque l’on a besoin d’être écouté, soutenu : 0 805 827 827 (de 10h à 18h)

  • Ipéria: sur le plan des formations en cours ou à venir, l’institut Ipéria annonce avoir mis à la disposition des organismes de formation labellisés un guide des bonnes pratiques de téléformation, une plateforme de formation en ligne et une assistance pédagogique cliquez ici : Ipéria

Un numéro gratuit : 0 800 820 920 pour les demandes et renseignements liés à la formation professionnelle.

  • Et enfin, pour vous y retrouver dans la jungle des tutos de masques à faire soi-même, voici les patrons et guide d’utilisation certifiés par l’AFNOR : pour les masques solidaires et ici masque

Continuez de prendre soin de vous et de vos proches.

précautions sanitaires

Le relais d’assistants maternels.

Stéphanie Dardy

Déclaration de salaire assistante maternelle – mars 2020

Nous sommes en pleine période de déclaration de salaire et, au vu des appels reçus, beaucoup de questions restent encore en suspens. J’espère vous apporter quelques éclaircissements avec cet article.

Dans un premier temps, voici le lien internet de Pajemploi qui vous indique la procédure à suivre avec une formule de calcul à appliquer accompagnée d’exemples pour mieux comprendre:

procédure à suivre / Pajemploi

Et puis j’ai trouvé également un document clair et fiable qui reprend la plupart des divers questionnements dont on me fait part ces derniers jours (pôle emploi, congés payés, arrêt maladie, activité partielle), je le mets en lien ci-dessous:

Article AssMat Mag

J’espère que ces documents pourront vous aider.

Le RAM reste à votre disposition au 06.95.13.47.77 ou ramvi@orange.fr

Stéphanie DARDY

Places d’accueil assistants maternels

Au vu des circonstances actuelles et des mesures de confinement, nous souhaitons vous informer et vous rassurer.

D’une part vous informer que nous avons mis en place un plan de continuité des servives, tel le RAM (Relais d’Assistants Maternels) qui reste accessible aux parents employeurs et aux assistants maternels grâce au télétravail.

D’autre part, vous rassurer sur le dévouement des assistants maternels du RAM, lesquelles comptent:

  • Pour la Communauté de Communes Isle et Crempse : 44 assistantes maternelles, qui offrent à ce jour 91 accueils d’enfants, 24 places sont disponibles et 28 places ne sont pas renseignées.
  • Pour la Communauté de Communes Isle Double Landais : 46 assistantes maternelles, qui offrent à ce jour 103 accueils d’enfants, 49 places sont disponibles et 8 places ne sont pas renseignées.
  • Pour le Gursonnais : 15 assistantes maternelles, qui offrent à ce jour 24 accueils d’enfants, 12 places sont disponibles et 5 places ne sont pas renseignées.

Nous sommes tous mobilisés pour soutenir l’effort national et le RAM reste disponible pour toutes vos questions au 06.95.13.47.77 ou par courriel : ramvi@orange.fr

 

Prenez soin de vous et de vos proches.

Stéphanie Dardy