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LE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE LA CCICP

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Dès 2017, la Communauté de communes a assuré la poursuite de son engagement en faveur de la transition énergétique et du développement durable par la volonté d’élaborer un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

Il s’agit du document de référence comprenant :

  • un diagnostic de territoire
  • l’élaboration d’une stratégie avec des objectifs chiffrés
  • un programme d’actions sur 6 ans
  • un dispositif de suivi et d’évaluation

Dès le 21 juillet, vous pourrez consulter, commenter, émettre un avis sur les documents constituant le PCAET. Vous aurez jusqu’au 23 août 2020 pour indiquer vos commentaires sur le site internet.

Vous aurez à votre disposition :

  • un résumé non technique
  • le diagnostic territorial
  • l’état initial de l’environnement
  • les potentiels et la stratégie
  • le programme d’actions
  • l’évaluation environnementale
  • ces documents ont été transmis à la Préfecture de Région et à la Haute autorité environnementale (MRAE) qui ont rendu un avis que vous pourrez consulter avec les compléments apportés.

Le territoire d’aujourd’hui doit tenir compte des enjeux écologiques pour que le territoire de demain soit le meilleur possible pour nous et les générations futures !

Au RAM en janvier, il y avait…

1/ Les goûts et des couleurs de l’Hiver : atelier de découverte sensorielle (goûter, sentir toucher, mâcher) sur le thème de l‘Hiver. Assistantes maternelles et enfants ont découvert, avec plus ou moins de plaisir selon leurs goûts, des épices « de saison » (cannelle, clou de girofle, cardamome, badiane, noix de muscade, bâton de réglisse), des pignes au toucher et aux senteurs surprenantes (huiles essentielles* de lavande, pin sylvestre, citron, tea tree, ect), du pain d’épices, de la tisane de thym citronné bio au miel du Périgord, des rondelles de citron et mandarine séchées maison.

Pour ensuite, s’ils le voulaient, faire de la peinture aux épices, dont voici la recette

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  • « Les huiles essentielles ne doivent pas être mis en contact avec la peau des enfants, c’est pourquoi j’utilise des pignes avec quelques gouttes disposées au coeur pour sentir les huiles sans les toucher. « 

2/ Quand les enfants font des pieds et des mains…

Je vous laisse découvrir pourquoi vos enfants sont peut être rentrés à la maison avec des ongles de toutes les couleurs…

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Avec les assistantes maternelles, nous les avons laissé bien sûr explorer toutes les possibilités. Et si vous n’êtes pas convaincu par l’intérêt d’activités pieds nus, vous trouverez plusieurs explications dans cet article :

libérez les orteils, c’est le pied!

le Relais d’Assistants Maternels (R.A.M)

La crèche Isle Aux Bambins

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  • La structure Multi-Accueil « L’Isle aux Bambins » est gérée par la Communauté des communes Isle et Crempse en Périgord, elle se situe sur la commune de Mussidan.
  • Elle accueille les enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans.

Sa capacité d’accueil est de 30 places.

La crèche est ouverte de 7h à 19h, du lundi au vendredi.

Elle ferme pour congés annuels, le pont de l’ascension, la dernière semaine de juillet et les deux premières semaines d’août, la semaine entre Noël et le premier de l’an.

En référence au décret « relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans » (modifié en février 2007), cette structure permet de répondre aux besoins des parents concernant la garde régulière ou occasionnelle de leur enfant, afin qu’ils puissent concilier vie familiale, vie professionnelle et vie sociale.

La structure veille à la santé, à la sécurité et au bien-être des jeunes enfants et a pour mission de contribuer à leur développement et à leur épanouissement en mettant en place un accueil particulier auprès de chaque famille.

Des dispositions particulières sont prises pour l’accueil d’enfants atteints de handicap ou de maladie chronique.

Une équipe de dix professionnelles sont présents pour veiller à l’éveil des enfants accueillis et au soutient parental.

Elle est composée d’une infirmière ( directrice), d’une Éducatrice de jeunes enfants

( directrice adjointe), de 3 auxiliaires de puériculture , de 4 CAP petite enfance et d’une cuisinière.

 

 

 

 

Le RAM, c’est quoi?

Le Relais Assistants Maternels (Ram) est un lieu d’information, de rencontre et d’échange au service des parents et des assistants maternels.

Le Ram est animé par une professionnelle de la petite enfance, éducatrice de jeunes enfants.

Les parents et les futurs parents peuvent y recevoir gratuitement des conseils et des informations sur l’ensemble des modes d’accueil.

Le Ram apporte aux assistants maternels un soutien et un accompagnement dans leur pratique quotidienne en leur donnant la possibilité de se rencontrer et d’échanger leurs expériences.

Les ateliers éducatifs (ateliers de musique, activités manuelles, etc.) proposés par le Ram constituent des temps d’éveil et de socialisation pour les enfants accueillis par les assistants maternels.

 

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Le RAM, c’est où ? c’est quand? 

En période scolaire:

Les ateliers d’éveil de 9h30 à 11h30
Les lundis matin à la mairie de Villamblard (rdc salle face à l’école primaire)
Les mardis matin au centre de loisirs de Montpon (à côté de la piscine d’été)
Les jeudis matin au bureau du RAM à Mussidan (derrière la crèche)

Toute l’année:
Les permanences d’information
Lundi 13h30-17h Bureau du RAM à Mussidan ou mairie de Villamblard sur RDV
Mardi 13h30-16h30 mairie de Montpon (les 1er et 3eme mardis du mois)
et mairie de Moulin Neuf (les 2em, 4eme et 5eme mardis du mois)
Mercredi 14h-19h Bureau du RAM à Mussidan
Jeudi 13h30-17h Bureau du RAM à Mussidan
Vendredi 9h-16h Bureau du RAM à Mussidan

Contacter le RAM :

au téléphone : 06.95.13.47.77

par mail : ramvi@orange.fr

adresse : 1 rue Sainte Anne de la Martinique – 24400 Mussidan (1ère à droite après la gendarmerie)

Elections communautaires 2020

Marie Rose VEYSSIERE et les 8 vice-Présidents
Nouveau bureau à la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord

Marie Rose VEYSSIERE a été réélue Présidente de la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord lors du conseil communautaire du 9 juillet 2020.
8 vice-Présidents ont également été élus :

Stéphane TRIQUARTFinances, services publics
Alain OLLIVIERBâtiments scolaires, communication
Ghislaine COUZONPetite enfance, jeunesse et seniors
Jean Luc ALARYUrbanisme, SCoT, logements et aires d’accueil des gens du voyage
Jean Luc GROSSVoirie, accessibilité
Jean Claude LOPEZTourisme, Culture
Flore BOYERÉconomie, agriculture, forêt, rivières
Michel DONNETTEDéveloppement durable, assainissement et ordures ménagères

Broyeur de végétaux

Dans le cadre de l’appel à projets OPRéVERT (Objectif Prévention et Valorisation des Déchets Verts) de l’ADEME Nouvelle Aquitaine, le SMD3 a été retenu sur la proposition de l’achat d’un broyeur de branches mobile et l’expérimentation d’une utilisation mutualisée à l’échelle d’une communauté de communes. La communauté de communes Isle et Crempse en Périgord a accepté d’accueillir ce projet et de participer à sa mise en oeuvre.
Ce projet est réalisé grâce aux financements de l’ADEME, La Région Nouvelle-Aquitaine et du SMD3.

Broyeur de végétaux
Livraison du broyeur le 25 juin 2020

L’objectif : proposer une alternative au brûlage, tout en favorisant la gestion de proximité des déchets verts et le retour au sol de la matière organique.

Il s’articule autour des volets suivants :

  • L’utilisation du broyeur par les services des communes
  • La mise en oeuvre de micro-plateformes de broyages, à destination des usagers, par les communes volontaires.
  • Soutenir le développement et la bonne pratique du compostage des matières organiques, qui nécessite un apport de matière brune que constitue le broyat de bois.
    Les étapes du projet :
    Fin 2019, Un diagnostic territorial basé sur la consultation des communes a été réalisé. Il a permis de dégager la tendance suivante :
  • 22 communes envisagent d’utiliser le broyeur pour leurs services techniques,
  • 4 communes envisagent d’organiser elles-mêmes la gestion de micro-plateformes à destination des habitants avec l’accompagnement du SMD3 : Mussidan, Saint-Louis-en-L’Isle, Saint-Georges-de-Montclar Eglise-Neuve-d’Issac (qui envisage de se déplacer directement chez l’habitant).
    En raison du nombre d’agents communaux limité, certaines communes proposent plutôt de mutualiser les temps d’agents entre communes, en mettant en oeuvre des plateformes ponctuelles groupées.

La 2ème étape consiste en l’achat d’un broyeur JENSEN A530L d’un montant de 28 560 euros TTC qui est mis en service le jeudi 25 juin 2020 . A cette occasion, les agents municipaux sont formés à son utilisation.

Géoportail de l’urbanisme

Les documents d’urbanisme de la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord sont désormais accessibles depuis le portail de l’État.

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Cliquez sur CARTOGRAPHIE et accédez à tous les détails des parcelles commune par commune. L’intégralité du droit des sols y est répertoriée.

Consultez depuis chez vous la carte communale, le PLU, la carte intercommunale de votre commune.

Nouveau guide ministériel, mode d’accueil levée du confinement.

Voici quelques points importants du guide phase 3, un résumé à l’attention des assistants maternels et des parents :

-La possibilité d’extension exceptionnelle de l’agrément pour chaque assistant maternel à domicile est prolongée jusqu’au 30 septembre et les agréments prolongés jusqu’au 10 octobre.

Pour rappel, cette extension d’agrément ne s’applique pas aux assistants maternels exerçant en Maison d’assistants maternels.

-En matière d’hygiène des locaux et du matériel, il est possible de revenir à l’organisation de routine avec les produits habituels. Mais malgré le retour à l’organisation de routine, l’hygiène des locaux et du matériel doit continuer à faire l’objet d’une attention forte. (voir guide p15)

-Privilégier les activités extérieures et les sorties. (Les structures de jeux extérieurs sont nettoyés une fois par jour.)

-Le lavage des mains demeure le premier moyen de lutte contre le virus. (voir guide p11)

-Lorsqu’il est nécessaire, le port du masque vient compléter les gestes barrières.

Afin de réduire le risque de transmission du virus entre adultes, le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les professionnels et les parents lors de tout échange dès lors que la distance minimale d’un mètre ne peut être respectée. Les masques « faits maison » peuvent être utilisés dès lors qu’ils sont conçus dans le respect de la norme Afnor.

Pour les professionnels présentant un risque de formes graves de Covid-19, l’usage de masques à usage médical est obligatoire (chirurgicaux). Ces masques sont fournis aux professionnels sur prescription médicale.

Dans tous les cas, le port d’un masque complète les gestes barrières et ne les remplace pas.

 

POUR LES MAM

-La règle de l’accueil en groupes étanches de 10 enfants est levée. Les Maisons d’assistants maternels peuvent rétablir leurs pleines capacités d’accueil.

-En phase 3 de la levée du confinement, les Maisons d’assistants maternels retrouvent ainsi leurs pleines capacités d’accueil et peuvent restaurer leurs organisations internes en groupes d’enfants ou sections, sans limitation de nombre pour chacun des groupes.

Dans les Maisons d’assistants maternels, les instructions d’hygiène des mains doivent être affichées, en particulier dans les vestiaires, les salles de change, la cuisine, le coin repas. Santé Publique France a conçu une affiche « Comment se laver les mains » qui peut être utilement imprimée et affichée.

-Conserver une distance d’un mètre entre professionnels.

-Les règles de distanciation entre professionnels doivent être respectées au cours de la journée. Les réunions d’équipe rassemblant les professionnels, y compris ceux travaillant dans plusieurs groupes ou sections, sont organisées de même dans le respect des règles de distanciation physique et en effectifs limités, le port d’un masque grand public étant recommandé et obligatoire lorsque la distance d’un mètre entre adultes ne peut être respectée.

 

POUR LES PARENTS:

Quel rôle doivent jouer les parents pour la réussite de la phase 3 de la levée du confinement ? L’implication des parents, leur bonne compréhension et application des consignes sanitaires est une clef de la réussite de la phase 3 de la levée du confinement dans les modes d’accueil du jeune enfant.

  • Une affiche d’information pour les parents sur les gestes barrières qu’ils sont appelés à suivre est placardée à l’entrée de la MAM ou du domicile de l’assistant maternel ;
  • Un email est adressé aux parents pour les informer des consignes sanitaires, de l’organisation de l’accueil, des gestes barrières qu’ils doivent appliquer et du rôle qu’ils sont appelés à jouer pour tenir l’épidémie sous contrôle ;
  • Pour les parents qui ne disposent pas d’adresses mails, un document est préparé à leur intention et transmis directement à leur arrivée ou laissé dans le casier de leur enfant ; lorsque cela semble nécessaire, les consignes sont expliquées oralement au moins 1 fois (dans le respect des règles de distanciation) ;
  • Les Relais d’Assistants Maternels peuvent jouer un rôle très utile dans l’information et la sensibilisation des parents dont les enfants sont accueillis par des assistants maternels ; des séances de sensibilisation des parents peuvent être organisées (en visio-conférence ou dans des conditions respectant les exigences de distanciation physique) ; ne pas hésiter à solliciter de même les conseils voire une intervention du Référent Covid-19 Petite enfance du service départemental de la PMI.

 

Les parents peuvent à nouveau pénétrer dans les lieux où sont accueillis les enfants mais en limitant les risques de contamination. Chez les assistants maternels, en Maisons d’assistants maternels, les parents peuvent pénétrer dans les lieux d’accueil des enfants, dans le respect des règles suivantes :

  • Chaque parent se lave systématiquement les mains à son arrivée ainsi que, lorsque la configuration des lieux le permet, celles de son enfant au savon et à l’eau et au savon ;
  • Chaque parent porte un masque grand public pendant toute la durée de sa présence dans les lieux d’accueil dès lors qu’il ne peut garantir une distance d’un mètre vis-à-vis des enfants et autres adultes présents ;
  • Chaque parent s’efforce de respecter à tout moment une distance d’un mètre avec les professionnels, les autres parents et les autres enfants ;
  • A l’entrée de l’établissement, de la MAM ou du domicile de l’assistant maternel, un marquage au sol permet de représenter les distances d’un mètre que les parents doivent respecter si une file d’attente est susceptible de se former (adhésif ou traçage au sol, etc.) ;
  • Le nombre de parents simultanément présents dans le lieu d’accueil des enfants est limité à 2 par section ou unité d’accueil ;
  • Parents et professionnels adoptent la salutation distanciée (ne pas serrer la main, ne pas s’embrasser, pas d’accolade) ;
  • Au besoin, des SMS, messages électroniques ou appels téléphoniques peuvent utilement compléter les transmissions orales sur l’enfant.

 

Les parents jouent un rôle clef dans l’effort collectif pour tenir l’épidémie sous contrôle. Pour protéger les enfants et les professionnels, les parents sont appelés à respecter les consignes suivantes :

  • Venir récupérer son enfant sans délais en cas d’apparition de symptômes du Covid-19 ;
  • Informer immédiatement de l’apparition de symptômes chez son enfant ou au sein de son foyer ;
  • Informer immédiatement de tout résultat positif à un test de dépistage RT-PCR de l’enfant ou d’un des membres de son foyer ;
  • Consulter sans délais un médecin en cas d’apparition de symptômes chez son enfant ou au sein de son foyer ;
  • Ne pas confier son enfant s’il est testé positif au Covid-19 ; respecter la mesure de quatorzaine ;
  • Ne pas confier son enfant s’il présente des symptômes du Covid-19 (ex. fièvre supérieure à 38°) en attente d’une consultation auprès d’un médecin ou des résultats d’un test de dépistage RT-PCR ;
  • Ne pas confier son enfant si un membre du foyer présente des symptômes du Covid-19 ;
  • Ne pas confier son enfant si celui-ci est identifié comme contact à risque ; respecter la mesure de quatorzaine ;
  • Se tenir à la disposition des équipes en charge du contact-tracing.

DE PLUS :

-Les services départementaux de la PMI jouent un rôle important auprès des professionnels de l’accueil du jeune enfant, particulièrement des assistants maternels, notamment avec le référent COVID-19.

-Il appartient aux parents et aux professionnels d’être vigilants face à l’apparition de symptômes chez l’enfant (fièvre, toux, difficultés respiratoires, troubles digestifs ou altération de l’état général). (voir guide détails p19-22)  + annexes guide p 32-34

Faut-il suspendre l’accueil d’un enfant symptomatique mais non-confirmé ? Dans l’attente d’un avis médical, une décision de suspension préventive de l’accueil de l’enfant doit être prise par l’assistant maternel afin de garantir la sécurité des enfants accueillis, des membres du foyer de l’assistant maternel. Le retour de l’enfant ne peut se faire que sur présentation d’une attestation médicale justifiant qu’au jour de la consultation l’enfant ne présente pas de contre-indication à sa présence dans la Maison d’assistants maternels, au domicile de l’assistant maternel.

Pour lire le guide dans son intégralité : Guide ministériel phase 3

Des films d’animation simples pour expliquer les gestes barrières aux jeunes enfants (partenaire de l’Unesco)

Un jeune studio d’animation de Marseille a fabriqué neuf petites vidéos pour expliquer les gestes barrières aux enfants de manière douce et créative. Cette campagne, qui s’inscrit dans une démarche citoyenne, a obtenu le partenariat de l’Unesco.

Par Annie Vergnenegre. Son arme face au Covid, c’est la tendresse. Les Loulous de Florence Prévost, alias Coeur d’Artiflo sont à croquer.

Elle les a créés au moment du déconfinement à la demande d’une amie directrice d’un centre de loisirs pour rassurer les enfants et leur apprendre comment se protéger.

Se dire bonjour, tousser, bien se laver les mains…. les bons gestes à retenir, en s’amusant.

Les six affiches postées sur Facebook ont très rapidement été très largement partagées. Pour parvenir jusqu’à Alexandre Charlet, producteur des Films du Cygne et co-fondateur du Studio Animation à Marseille.

« Ma compagne m’a dit, est-ce tu pourrais imprimer ces affiches pour les montrer à Juliette (leur fille de 4 ans), raconte le producteur de films d’animation. En imprimant les affiches, je me suis dit, mais c’est trop mignon, le message est hyper simple, il faudrait les animer. »

Alexandre Charlet a donné vie aux jolis minois de Coeur d’ArtiFlo. A partir des dessins, le Studio Animation de Marseille a fabriqué six petits films de 25 secondes, à télécharger gratuitement sur le site Lespetitsloups.tv.

Six films fabriqués dans l’urgence

« Comme on ne sait pas coudre, on ne peut pas faire des masques, mais on sait faire des animations, ajoute-t-il. L’idée, c’était de les faire au plus vite, d’être dans la même urgence que les besoins des équipes pédagogiques, que ce soit les écoles, les centres de loisirs. »

« On a un univers graphique et des messages simples qui parlent aux enfants, dès la maternelle et primaire, entre 3 et 7 ans. Par exemple, tousse et éternue dans ton coude et danse le Dab, ça nous amuse et on sait que ça peut parler aux enfants ».  

Ce mardi, quatre nouveaux modules sont mis en ligne. Ils sont consacrés à la distanciation et le port du masque.

« On a eu pas mal de demandes de maîtresses qui nous ont rapporté que les enfants étaient effrayés, ils ne reconnaissaient pas leur maîtresse. L’idée, c’est d’être aussi capable de répondre aux demandes dans l’urgence ».

Un partenariat avec l’Unesco

« On en est à faire des versions internationales, dans toutes les langues, j’ai réussi à obtenir le partenariat de l’Unesco pour la diffusion, parce que l’objectif de départ pour nous, c’est vraiment que ces films et ces affiches soient mis à disposition gratuitement. »

Francetvinfo

Sorties RAM + info Pajemploi

Avec la réouverture des parcs, je vous propose que l’on profite de cette occasion pour ne pas se perdre de vue… En plein air, les mesures préventives de distanciation sont beaucoup plus faciles à appliquer, les enfants peuvent courir, sauter, danser, chanter et profiter pleinement de leur environnement même à plusieurs et c’est l’occasion de se retrouver aussi entre professionnelles de manière plaisante tout en respectant facilement les consignes de sécurité (port du masque, distanciation sociale).

C’est pourquoi, je souhaite vous proposer une sortie RAM par semaine pour ainsi reprendre contact progressivement.

1ere sortie à Beaupouyet, balade à la quête de « boucle d’or » dans la forêt du vignoble :

+

Petite info Pajemploi et heures supplémentaires : si vous souhaitez savoir quelles sommes les différents parents doivent vous verser par rapport aux cotisations des heures sup, il faut que vous envoyez un mail à Pajemploi qui transmettra, uniquement sur demande, le récapitulatif des infos données aux parents (qui, combien…)

https://isle-et-crempse-en-perigord.fr/2020/05/29/vigilance-sur-la-regularisation-des-heures-supplementaires-des-assistants-maternels

Bien cordialement.

Stéphanie Dardy

Vigilance sur la régularisation des heures supplémentaires des assistants maternels

Pajemploi a entrepris de régulariser les sommes dues au titre de l’exonération partielle des charges sur les heures supplémentaires (complémentaires et majorées), en vigueur depuis janvier 2019 (grosse régularisation…). Certains salariés ont déjà perçu la somme des régularisations directement sur leurs comptes (ceux qui utilisent pajemploi+), pour les autres ce sont les parents qui ont perçu cette somme et qui doivent la restituer à leur salarié (si tant est que parent et asmat soient encore sous contrat…)

Bref, avec la mise en place rétroactive de vos droits, s’accompagne parfois un lot d’erreurs que je vous propose de découvrir dans le document ci-joint (top-assmat) :

EXONERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES

Pajemploi est décidément plein de surprises, et c’est au moment où personne ne l’attendait, qu’il a annoncé se saisir du problème d’exonération des heures supplémentaires et complémentaires ! (Voir notre article ici à ce sujet)

Décortiquons donc avec vous ces nouveautés. 🔍

Calcul de l’exonération : Pajemploi prend le parti de la deviner 🔮

Les heures majorées se calculent habituellement de cette façon :

Montant des heures majorées = taux horaire x (1+ majoration) x nombre d’heures

Ainsi si l’assistant(e) maternel(le) a fait 10h30min (10,5h) majorées à 25% et que le taux horaire est à 4€ brut cela donne :

Montant des heures majorées = 4€ x (1 + 0,25) x 10,5h = 52,50€

Il existe depuis janvier 2019 deux mesures d’exonérations sur ce montant,:

  • une exonération fiscale qui fait que ces 52,50€ n’intègrent pas le salaire imposable. Le salarié ne paie donc pas d’impôts sur cette somme.
  • une exonération partielle de cotisations, qui baisse les charges sociales de 11,31%. Le salarié récupère ainsi 11,31% x 52,50€ = 5,94€ sur son salaire net en plus !

Cependant Pajemploi ne dispose pas des données nécessaires à un calcul exact : en effet sur les déclarations, il n’est actuellement pas possible d’indiquer un nombre d’heures majorées exact, ni un taux de majoration, ni non plus le montant total des heures majorées.

À ce jour Pajemploi a donc pris le parti de faire une estimation des montants majorés.

Ainsi Pajemploi calcule dorénavant ce montant comme suit :

Étape 1 : il convertit le salaire horaire net déclaré en brut, en considérant que l’usager n’a pas intégré lui- même l’exonération de cotisations.

Étape 2 : il convertit le taux horaire net déclaré en brut.

Étape 3 : il considère que les usagers ont bien reconverti en « heures normales » sur leurs déclarations, tous les éléments de salaire qui ne seraient pas des heures majorées : régularisation éventuelles, paiement des congés, etc.

Étape 4 : il lance enfin ce calcul :

Montant brut des heures majorées = Salaire brut – (nombre d’heures normales x taux horaire brut)

Étape 5 : il calcule enfin l’exonération de 11,31% sur cette base et l’ajoute au salaire net… Tadam !!

Cela fonctionne t-il ? 🕵

Globalement oui, mais le diable se cache souvent dans les détails… 😈

Le souci de cette méthodologie est qu’elle ne peut donner qu’un résultat approximatif, certes proche de la réalité dans la majorité des cas, mais qui risque d’être complètement faux dans plusieurs situations.

Par exemple ces éléments auront un impact à la marge :

🔔 Si le taux horaire net réel est à 4 décimales au lieu de deux (ce qui est le cas lorsque le contrat est calculé à partir du brut).

🔔 Si les heures normales ont dû être arrondies lors de la déclaration (Pajemploi n’accepte que des heures entières).

Mais les éléments ci-dessous peuvent par contre complètement fausser le résultat, et représenter une perte potentielle importante pour l’employeur ou l’assistant(e) maternel(le) :

⚠ Si l’employeur a lui-même correctement calculé le salaire net de son côté en intégrant l’exonération et qu’il déclare ce résultat, alors tout devient faux. L’exonération devinée par Pajemploi sera à minima 10% supérieure à la réalité et Pajemploi la rajoutera à nouveau au salaire, cela fait une charge pour l’employeur de plus du double de la réalité.

⚠ Si l’usager oublie de convertir en « heures normales » un paiement de congés ou une régularisation de salaire sur sa déclaration. L’exonération sera appliquée aussi sur ces montants- là ! Un sacré coût injustifié en plus pour l’employeur, et une exonération fiscale indue pour l’assistant(e) maternel(le)… 😔

⚠ Si le taux horaire a évolué en cours de mois, en raison d’un avenant au contrat par exemple (Il faudra bien indiquer le taux horaire moyen pondéré et surtout pas celui du contrat initial ou de l’avenant).

Une inconnue… 🙄🙏

Nous ne sommes pas arrivés à savoir si pour les futures déclarations (et en particulier celle de mai 2020), Pajemploi va également appliquer ces principes, ou si le formulaire de déclaration va être mis à jour afin de permettre la déclaration d’un montant exact au titre des heures majorées.

Nous faisons l’hypothèse dans la suite de cet article et pour la préparation des déclarations du mois que le formulaire de déclaration n’évoluera pas, et que les principes exposés ci-dessus continueront d’être appliqués sur les futures déclarations.

Sauf information communiquée plus tôt par nos contacts, nous allons devoir attendre le 25 du mois pour vérifier ce point… 😩

Et maintenant, que faire ?

Toutes les personnes qui souhaitent mettre en œuvre un calcul exact se retrouvent devant une difficulté importante :

Comment faire pour l’obtenir, alors que Pajemploi appliquera une estimation dans tous les cas ?

Étape 1 : déclarer le salaire net versé sans exonération comme le demande Pajemploi.

Étape 2 : calculer de notre côté le montant de l’exonération qu’en déduira Pajemploi, et la comparer au montant calculé de manière exacte.

Étape 3 : si nécessaire ajuster à la marge le nombre d’heures normales déclarées, voir le taux horaire déclaré, pour forcer Pajemploi à aboutir sur un calcul d’exonération le plus proche possible de la réalité.

Étape 4 : enfin compenser la différence restante (un très petite somme si les choses sont bien faites) si nécessaire par ailleurs.

Ainsi nous avons besoin de quelques jours pour digérer ces nouveautés, mais dès la semaine prochaine nous allons mettre à disposition de nos membres une adaptation des fiches de paie Top-Assmat et des simulations de déclarations pour que d’une part le calcul de Pajemploi tombe le plus près de la réalité dans toutes les situations possibles et imaginables et que d’autre part le salaire total versé par l’employeur soit rigoureusement exact !

Soyez attentifs !

Vous l’avez compris, il va falloir faire très attention en déclarant sur Pajemploi, en particulier si vous avez des heures supplémentaires ou complémentaires, autrement le calcul de l’exonération peut être complètement erroné et représentera alors une charge indue pour l’employeur ou une perte pour l’assistant(e) maternel(le).

Les cases « Salaire net total », « Taux horaire net normal » et « Nombre d’heures normales », contrairement à ce que leur nom indique, vont être utilisées pour le calcul des heures supplémentaires et leur exonération, et non pas la case « nombre d’heures majorées » !

  • Il ne faudra surtout pas indiquer en heures normales, le nombre d’heures réelles du mois, mais bien le nombre d’heures mensualisées.
  • Bien prendre soin de déduire les absences déduites éventuelles de ces heures, mais là aussi ne pas le faire au réel, mais au prorata de la déduction effective de salaire (calcul de cassation).
  • Ne pas oublier non plus de convertir en heures normales tous les montants qui ne correspondent pas à des heures supplémentaires ou complémentaires : congés payés, mais aussi les majorations particulières (jour férié, travail de nuit, régularisation de salaire, etc).
  • Il faudra continuer à veiller à ce que le salaire net déclaré soit supérieur ou égal à la formule « heures normales x taux horaire » (sinon la déclaration ne passera pas).
  • Enfin et c’est le plus important : il faudra bien indiquer sur la déclaration pajemploi le salaire net AVANT exonération et non après comme jusqu’à présent.

Et pour les mois passés ?

Pajemploi a commencé à recalculer pour certaines personnes les bulletins de paie des mois passés selon la méthode expliquée ci-dessus.

Des emails commencent donc à être envoyés aux assistant(es) maternel(le)s et aux employeurs indiquant que les bulletins de salaires depuis janvier 2019 sont remis à jour.

Malheureusement Pajemploi fait l’hypothèse que l’exonération n’avait pas déjà été calculée par ailleurs, ce qui comme expliqué ci-dessus fausse le résultat…

Toutes les personnes conseillées par les associations, les syndicats, la FEPEM, et Top-Assmat, avaient en effet déjà calculé cette exonération depuis janvier 2019 et l’avaient intégrée sur le salaire net déclaré. Pour ces personnes, Pajemploi est donc en train de la calculer une deuxième fois et d’effectuer des virements en conséquence.

Pour bien saisir ce qu’il convient d’appliquer dans la situation présente, il faut comprendre que l’exonération de cotisations est bien un coût à charge de l’employeur, puisque le salaire net s’en trouve augmenté. C’est bien ce que Pajemploi appliquera à partir de mai 2020, en l’ajoutant au salaire net à payer pour l’employeur.

Et pour les mois de Janvier 2019 à Avril 2020, Pajemploi a décidé de faire porter par la CAF, le coût de l’exonération, au lieu de la refacturer aux employeurs.

Cependant si pour les mois passés l’employeur avait déjà pris l’initiative de régler lui-même cette exonération, comme c’est le cas pour les utilisateurs de Top-Assmat, ce rattrapage n’aura pas  lieu d’être, puisque l’employeur a déjà payé son dû et que l’assistant(e) maternel(le) a touché le sien également.

Ainsi vous pouvez considérer :

  • soit que cette erreur de pajemploi est au bénéfice du salarié, car conformément à leurs instructions ce virement lui est destiné.
  • soit que ces montants auraient été pris en charge pour l’employeur s’il ne les avait pas déclarés. Auquel cas il pourrait sembler normal que ne soient reversées à l’assistant(e) maternel(le) uniquement la différence entre le virement de Pajemploi et les exonérations déjà payées par l’employeur.
  • soit vous trouvez un équilibre entre ces deux solutions !

Dans tous les cas il s’agit d’un choix personnel que vous devez voir entre vous.

Cette situation est sans queue ni tête et le virement n’avait pas lieu d’être.

Notre seule position officielle ne peut être que celle de vous inviter à contacter Pajemploi et leur demander la procédure à suivre pour renvoyer les fonds.

Comment se passe la déclaration d’impôts ?

Pajemploi transmet à l’administration fiscale les salaires nets imposables touchés par l’assistant (e) maternel (le) pour chacun de ses contrats.

Le salaire net imposable dépend notamment de cette exonération fiscale. La valeur transmise par Pajemploi peut donc être légèrement différente de qui aurait dû être.

Pour être rigoureux, il convient donc pour le calcul de l’abattement dont bénéficient les assistant(e)s maternel(le)s de repartir des bons montants de salaire net imposable. »

Le RAM reste à votre disposition, dans la limite de ses capacités, par téléphone 06.95.13.47.77 ou courriel ramvi@orange.fr

Bien à vous

Stéphanie Dardy

Cas’Ado -Vacances d’été 2020

Le planning des vacances d’été est arrivé !

En cette période particulière, nous tenons à vous informer que ce planning sera actualisé au fur et à mesure que nous recevrons les différentes directives liées à la situation actuelle. Nous ne manquerons pas de vous le communiquer lorsque des modifications seront apportées. Notamment en ce qui concerne les sorties qui pourront être proposées.

Vous remerciant pour votre compréhension.

Pour toutes questions et/ou informations supplémentaires nous restons à disposition par téléphone au 06 29 55 28 72 ou par e-mail : j-ado@orange.fr

Fonds de solidarité et de proximité petites entreprises, artisans, commerçants

La communauté de communes Isle et Crempse en Périgord participe déjà au dispositif d’aide aux entreprises :

https://isle-et-crempse-en-perigord.fr/2020/04/28/fonds-de-solidarite-et-de-proximite-pour-les-entreprises-de-moins-de-10-salaries/

Il existe désormais un fonds spécifique complémentaire afin de répondre aux situations économiques et sociales alarmantes des petites entreprises ne pouvant être secourues par les autres dispositifs (État ou Région), sous forme d’avances / prêts remboursables à taux zéro sans garantie entre 3 et 15 000 €, avec différé de remboursement de 2 ans.

Le conseil départemental avec Périgord Initiative (instructeur des dossiers), les communauté de communes du département et l’agglo de Bergerac se sont unis et ont créé une nouvelle enveloppe. Périgueux a mis en place son propre système d’aide.

Le département abonde le fonds de 500 000 €, les communauté de communes de 2€ par habitant (comme pour le dispositif de la Région), soit un fonds de 1 620 054 € pour les artisans et commerçants employant 10 ETP max (hors SCI et auto-entrepreneurs) en situation de fragilité sociale, rencontrant des besoins de financements spécifiquement nés de la crise sanitaire liée au COVID 19.

La communauté de communes Isle et Crempse en Périgord participe à hauteur de 29 168 € à ce fonds départemental.

Les aides sont à solliciter directement auprès de Périgord Initiative.

Initiative Périgord
Pôle Interconsulaire
Cré@vallée Nord – 295 boulevard des Saveurs
24660 Coulounieix-Chamiers
Itinéraire (Google Maps)
05 53 35 80 23

a.pedenon@initiative-perigord.fr

l.fortes@initiative-perigord.fr