A Bourgnac

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Plan de financement définitif des 10 écoles
2. Plan de financement salle d’activités de Montagnac (V2)
3. Tarifs musée André Voulgre
4. Acquisitions musée André Voulgre
5. Programme aide achat vélo électrique   
6. Vente à la société DEMSEY IMMO de parcelles (ZAE de Les Lèches)
7. Convention territoriale globale (CTG) 2026-2030 
8. Avenant n°1 PVD et ORT  
9. Désignation d’un(e) suppléant(e) au Pays de l’Isle (démission de Mme GRAPIN)
10. Modification du tableau des effectifs
11. Création de poste : adjoint technique principal 2^ème classe
12. Création de poste : adjoint technique principal 1^ère classe
13. Création de poste : assistant de conservation du patrimoine principal 1^ère classe
14. Création de poste : attaché
15. Recrutement saisonnier 2026
16. Recrutement surcroît de travail 2026
17. Assurance du personnel
18. Quart des investissements (budget pcpal)
19. Quart des investissements (budget logements)
20. DM 2 (budget pcpal)

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 18 décembre 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

A St Julien de Crempse

Aucune délibération n’a été prise lors de ce conseil communautaire

Le 28 novembre 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

A St Laurent des Hommes

1. Plan de financement parking gare V2
2. Savoir rouler à vélo
3. Panneaux aires de covoiturage
4. Convention SAUR rectifiée (SPANC)
5. Collectif reprise d’entreprises porté par la Région Nouvelle Aquitaine

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 29 octobre 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

Beauregard et Bassac

1. Conventions de servitudes ENEDIS (Les Lèches)
2. Rapport social unique
3. Plan de financement Maison de santé Villamblard
4. Plan de financement travaux écoles et bâtiments petite enfance
5. Plan de financement PLUi-H
6. Plan de financement Salle d’activités (CLSH Montagnac)
7. Plan de financement Plan de Paysage
8. Appel à manifestation d’intérêt REGION : sobriété foncière

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 25 septembre 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

Eglise Neuve d’Issac

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Achat de parcelles (ZAE les Lèches)
2. Vente de parcelles (Bourgnac)
3. Convention périscolaire Maurens 
4. Modification des statuts du SMD3
5. Convention avec Mussidan pour le bâtiment utilisé par l’AASE
6. DM 1 budget principal
7. DM 1 budget des logements
8. Provisions 2025
9. FPIC (répartition de droit commun)
10. Participation Périgord Numérique 

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 6 août 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Modification statutaire : Transfert de la compétence animation /Concertation protection EAU au SMBI et service public petite enfance
2. Modification intérêt communautaire
3. Convention d’adhésion au service Médecine professionnelle et préventive du CDG 24
4. Apprentissage en BTS CESF à France Services
5. Convention pour la gestion de la Maison de santé Villamblard avec la MSA 
6. Subvention au comité départemental de la randonnée pédestre de Dordogne
7. Tarification musée
8. Acquisitions 2023 musée
9. Taxe de séjour 2026
10. Travaux d’isolation grange musée
11. Candidature Stratégie pour la biodiversité (ARB)
12. RPQS du SPANC
13. Parcelles BLONDÉ et COSTA (gare Mussidan)
14. Plan de financement gare de Mussidan (V1)
15. Appel à projet de la Région (ingénierie)
16. Etudes pour l’amélioration des liaisons douces gare de Mussidan zone des Mauries
17. Etudes et travaux pour l’amélioration des liaisons douces gare de Mussidan zone des Mauries
18. Remises gracieuses REOMi
19. Convention de partenariat relative au Programme d’accompagnement sur mesure de L’incubateur des Territoires de l’ANCT

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 13 juin 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

à St Martin l’Astier

1. Candidature Plan paysage
2. ABC intercommunal
3. Collectif d’action contre les espèces invasives
4. Marché groupé mise à jour PCAET (SDE 24)
5. Lancement de la procédure d’appel d’offre pour le recrutement d’un bureau d’études
6. Election des membres de la commission d’appel d’offres

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 29 avril 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

A St Médard de Mussidan

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Approbation du compte administratif 2024 du budget de la communauté de communes et du compte de gestion
2. Budget principal : Affectation des résultats 2024 au Budget primitif 2025
3. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe du SPANC et du compte de gestion
4. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZAE des Lèches et du compte de gestion
5. Budget ZAE des Lèches : Affectation des résultats 2024 au Budget primitif 2025
6. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe des logements sociaux et du compte de gestion
7. Budget logements : Affectation des résultats 2024 au Budget primitif 2025
8. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la redevance ordures ménagères incitative et du compte de gestion
9. Vote des taux communautaires de THRS et fonciers pour l’année 2025
10. Vote du taux communautaire de CFE pour l’année 2025
11. Bases minimum de CFE
12. Produit GEMAPI 2025
13. Budget Primitif 2025 du budget principal
14. Budget Primitif 2025 du budget annexe du SPANC
15. Budget Primitif 2025 du budget annexe des logements sociaux
16. Budget Primitif 2025 du budget annexe REOMi
17. Fongibilité des crédits
18. Rapport annuel 2024 
19. Rapport sur le schéma de mutualisation 2024  
20. Avenant à la convention pour le RPE (Relais Petite Enfance) CCIDL
21. Convention pour le RPE CD24
22. Avenant à la convention association CLSH Mussidan  
23. Avenant convention des 2 crèches (asso Canailloux) 
24. Convention amis du musée
25. Plan de financement définitif anniversaire des 80ans de 1944
26. Convention annuelle Pays de l’Isle
27. Convention été actif 
28. Remises gracieuses (SMD3)

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 27 mars 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

à Laveyssière

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) du bassin de l’Isle
2. Conventions GEMAPI CAB   
3. Droit de préemption St Laurent des Hommes

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 21 février 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Stratégie développement économique
2. Convention Région aides aux entreprises
3. Règlement de fonctionnement de France Services  
4. Service civique (France Services)
5. Plan de financement étude de zonage assainissement non collectif
6. Remises gracieuses SMD3
7. Droit de préemption St Georges de Montclar
8. Motion contre la fermeture de la déchèterie de Beleymas

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 29 janvier 2025

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Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)