A Bourgnac

(Article L. 2121-25 du CGCT)

1. Plan de financement définitif des 10 écoles
2. Plan de financement salle d’activités de Montagnac (V2)
3. Tarifs musée André Voulgre
4. Acquisitions musée André Voulgre
5. Programme aide achat vélo électrique   
6. Vente à la société DEMSEY IMMO de parcelles (ZAE de Les Lèches)
7. Convention territoriale globale (CTG) 2026-2030 
8. Avenant n°1 PVD et ORT  
9. Désignation d’un(e) suppléant(e) au Pays de l’Isle (démission de Mme GRAPIN)
10. Modification du tableau des effectifs
11. Création de poste : adjoint technique principal 2^ème classe
12. Création de poste : adjoint technique principal 1^ère classe
13. Création de poste : assistant de conservation du patrimoine principal 1^ère classe
14. Création de poste : attaché
15. Recrutement saisonnier 2026
16. Recrutement surcroît de travail 2026
17. Assurance du personnel
18. Quart des investissements (budget pcpal)
19. Quart des investissements (budget logements)
20. DM 2 (budget pcpal)

Toutes ces délibérations ont été approuvées à l’unanimité

Le 18 décembre 2025

Affichée à la CCICP

Publiée sur le site de la CCICP

Communiquée aux conseillers municipaux (art. L.5211-40-2 du CGCT)